Déposée le 21 février 2003 par monsieur CORBANIE Bernard et monsieur NACEF Emmanuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « BioGestes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Les déposants sont monsieur CORBANIE Bernard domicilié(e) 2, avenue des Oliviers,06160 JUAN LES PINS - 06160 - France et monsieur NACEF Emmanuel domicilié(e) 28, rue Professeur Morat,69008 LYON - 69008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.CORBANIE Bernard domicilié(e) 2, avenue des Oliviers,06160 JUAN LES PINS - 06160 - France.
La marque BioGestes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211095.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioGestes est expirée depuis le 21 février 2013.
M. CORBANIE Bernard - 2, avenue des Oliviers,06160 JUAN LES PINS - 06160 - France
M. NACEF Emmanuel - 28, rue Professeur Morat,69008 LYON - 69008 - France
M.CORBANIE Bernard - 2, avenue des Oliviers,06160 JUAN LES PINS - 06160 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Produits à caractère diététique d'intérêt reconnu en supplémentation, à savoir : compléments nutritionnels à usage médical, nutriments naturels d'origine végétale, animale, marine à savoir : préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, acides aminés à usage médical, préparations enzymatiques à usage médical, huiles à usage médical, essences à usage médical, céréales à usage médical, plantes et fleurs à usage médical, sous différentes formes (liquides, gélules, comprimés, capsules, crèmes, baumes) ; tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Extraits de fleurs (parfumerie), lotions à usage cosmétique, lotions à usage pharmaceutique, produits de parfumerie, produits cosmétiques, pharmaceutiques, vétérinaires. Conseils et recommandations en thérapie et soins naturels dits alternatifs. Edition et publication de livres, revues, périodiques ou brochures, journaux sur tous supports dans les domaines publicitaire, décoratif, culturel, éducatif, sportif et ludique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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